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Taxe carbone
La CCITF informe ses adhérents que l'Union Européenne a introduit à partir du 1 octobre 2023, pour une période d'essai qui se terminera au 31 décembre 2025, le Mécanisme d'ajustement carbone aux frontières, appelé (MACF)
Ce mécanisme permet d'appliquer aux importations de produits polluants (comme l'acier ou le ciment par exemple) les règles du marché européen du carbone.
Les importateurs devront ainsi désormais déclarer les émissions liées à la production des produits importés. Ensuite, à partir de 2026, ces entreprises devront se soumettre à de nouvelles taxes sur les émissions carbone d'importations des industriels.
Pour plus d'informations, téléchargez les deux articles parus dans la presse française qui présentent le mécanisme ainsi que les exigences qui seront imposées aux industriels.
